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mercredi, 6 janvier 2010

Regroupement de communes

Les sujets du nouvel an sont pléthore, il me suffit de piocher dedans pour vous écrire un joli marronnier d'hiver[1]. Je pourrais aussi vous reparler des feux d'artifices du nouvel an, des dégâts qu'ils causent et vous afficher des bonnes résolutions[2]. En vrac, je peux vous parler de l'augmentation des prix pour l'électricité et le train, de la neige et du gel qui promet des week-end patinage cette année encore. J'ai décidé de vous parler du regroupement de communes.

Le regroupement de communes, Gemeentelijke herindeling est très courant aux Pays-Bas. Il s'agit parfois d'absorption d'une petite commune par une plus grosse, l'ancienne commune devenant un quartier ou un arrondissement. Le plus souvent il s'agit d'une fusion, le regroupement de plusieurs communes en créent une nouvelle avec un nom sorti du chapeau. Tous les ans il y a plusieurs 'Gemeentelijke herindeling'' et en ce premier janvier 2010, le nombre de communes des Pays-Bas est passé de 441 à 431.

Le contexte

Ceci donne une moyenne de 38.620 habitants par communes alors que la France et ses 36.682 communes a une moyenne de 1.770 habitants par commune. La France est un cas particulier en Europe. Aucune loi incite au regroupement des communes. Au Pays-Bas, la décentralisation introduite dans les années 80 s'est accompagnée d'une forte incitation au regroupement des communes pour que le plus petit échelon administratif de la société ait les moyens de répondre aux nouvelles prérogatives qu'on lui confiait[3].

La méthode

Les gouvernements successif se sont donné des objectifs de population. Dans les années 70, une commune devait comporter 5.000 habitants et dans les années 90, on estimait que ce chiffre devait être de 25.000 habitants. Les régions les plus rurales (Frise, Groningue, Drenthe, Zélande) ont été les premières concernées et l'on voit sur la carte actuelle (au 01-01-2010) que ces provinces ont les communes les plus grandes (si l'on exclue le Flevoland, province-polder créée en 1986 avec juste 6 communes parmi les plus grandes du pays). Les regroupement se concentrent généralement dans une région. Au début, les municipalités concernées étaient juste consultés mais les résistances locales due à la perte de pouvoir se sont fait plus nombreuses. En 2002, le premier gouvernement Balkenende (avec la populiste LPF de Pim Fortuyn) a décidé de ne plus imposer les regroupement d'en haut. Les municipalités ont maintenant à donner leur accord et certains regroupement sont ainsi annulés ou reportés. Dans les fait il y a toujours des moyens de pression pour contraindre une municipalité récalcitrante. Cette année, les regroupement ont eu lieu en Limbourg mais trois communes se sont regroupées en province de Groningue parce que le gouvernement provincial à mis du temps à convaincre la municipalité de Reiderland.

Les regroupements de 2010

Carte des Pays Bas avec les 431 communes

Voici la liste des fusions de communes qui ont eu lieu le 1er janvier 2010. J'espère que vous apprécierez l'exotimze volontaire des nouveaux noms.

  • Les communes de Reiderland, Scheemda en Winschoten à l'est de la province de Groningue se sont regroupées pour former Oldambt. -2
  • En Province de Hollande Méridionale les communes de Moordrecht, Nieuwerkerk aan den IJssel en Zevenhuizen-Moerkapelle ont décidé ensemble de fusionner pour former Zuidplas. -2
  • En Limbourg, la commune de Venray a absorbé les villages de Blitterswijck, Geijsteren et Wanssum qui faisaient avant partie de la commune de Meerlo-Wanssum démantelée -1
  • Les territoires restant de la commune de Meerlo-Wanssum (les villages de Swolgen et Tienray) ont été absorbés par Horst aan de Maas qui a aussi absorbé la petite commune de Sevenum. -1
  • Toujours en Limbourg les communes de Helden, Maasbree, Meijel et Kessel se sont réunies pour former la commune de Peel en Maas. -3
  • Dans la même région, la ville de Venlo sur la frontière allemande a absorbé la petite commune de Arcen en Velden. -1

2010 vient de commencer et il est déjà prévu une autre fusion de communes pour le 18 mars 2010:

  • En Hollande Méridionale, Rotterdam absorbera la commune de Rozenburg, la plus petite commune des Pays-Bas qui jouxte la nouvelle extension du port de Rotterdam. -1

Ce n'est pas fini

Notes

[1] Mais les marronniers sont plus jolis en automne...

[2] Une revue des bonnes résolutions des années passées 2009 et 2008 m'ont convaincu qu'il vaudrait mieux ne rien promettre

[3] Ce point fait débat aujourd'hui en France tout comme il a du faire débat aux Pays-Bas dans les années 70-80. Cela peut sembler surprenant qu'une loi censée apporter plus de pouvoir à l'échelon local (décentralisation) soit la cause d'une dissolution du pouvoir local (regroupements)

dimanche, 14 décembre 2008

Quand les coffee-shops fermeront ?

L'une des particularité des Pays-Bas qui génère le plus de courrier dans ma boîte email est bien la vente tolérée de cannabis dans les coffee-shops. Ces hauts lieux du tourisme batave et icônes hollandaises ne son pas du goût de tout le monde et nombreux sont ceux qui en demandent la fermeture. Voici que quelques décisions municipales et qu'un débat gouvernemental leur fait écho. Est-ce la fin des coffee-shops ?

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jeudi, 1 novembre 2007

Le temps des expatriés

Je vous avais déjà parlé l'année dernière du salon «I am not a tourist». Un salon entièrement anglophone qui attire les étrangers venus s'installer en Hollande et qui sont un peu perdus (mais pas comme des touristes). L'année dernière, je regrettais qu'il n'y ait pas de stand francophone alors qu'il y a tant d'associations prètes à accompagner les nouveaux expats dans les méandres de la vie outre Escaut.

Cette année toujours pas d'association non anglophone présente sur le salon pour acceillir les latin, les slaves etc. Pourtant les français ne sont pas en reste. Cet automne les nouveaux expatriés français en Hollande ont eu droit à un accompagnement personnalisé.

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mardi, 18 septembre 2007

Encore un troisième mardi de septembre

Derde Dinsdag in September

Ceux qui suivent ce blog, savent bien ce que représente le troisime mardi de septembre aux Pays-Bas. J'ai expliqué l'année dernière que ce jour était le jour du Prinsjesdag, la journée très protocolaire de présentation du budget. L'année dernière je regardais tranquilement la diffusion de cet évènement à la télé. Gerrit Zalm le libéral du VVD se balladait dans les rues avec sa valise en bois et la reine a fait un discours dans une salle ou toutes les femmes participaient au concours du plus beau chapeau.

Cette année beaucoup de choses ont changé...

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mardi, 3 juillet 2007

Nouveau mot: Vakantiegeld

En cette fin de mois de juin, j'ai reçu ma feuille de salaire (Salarisspecificatie) comme tous les mois. Sur cette dernière figurait une surprise attendue : l'ajout d'une ligne suplémentaire au doux nom de Vakantiegeld. Petit cours de vocabulaire : geld signifie argent (les distributeurs de billets s'appellent Gerldautomaat) et vakantie signifie vacances.

La traduction ainsi faite, vous devinez aiséement qu'il s'agit d'agent pour les vacances. Ce pécule de vacances (Vakantiegeld) est calculé au mois de mai et versé au mois de juin. Il doit représenter 8% du salaire annuel brut. Je ne sais pas si c'est un versement obligatoire dans ma branche ou ci c'est dans le code du travail des Pays-Bas mais voilà presque un treizième mois que la société est tenue de me verser pour que je puisse aller en vacances.

Loonberekeningen met Vakantiegeld

On a vu que les Néerlandais partaient beaucoup en vacances et c'est peut être là l'une des raisons pour lesquelles on voit tant de Néerlandais partout pendant les vacances.

vendredi, 20 avril 2007

Pour voter aux Pays-Bas

Je ne sais pas si vous êtes au courant mais ce dimanche c'est le premier tour des élections présidentielles. En France. Les quelques 2 millions de français à l'étranger participent aussi au scrutin. Il suffit pour celà d'être inscrit sur les listes électorales, au consulat de son pays de résidence. J'en ai déjà parlé, les démarches sont simples mais pour choisir un des 12 candidats de ces présidentielles, c'est un peu tard...

Aux Pays-Bas, 5 bureaux de votes sont ouverts. Deux à l'ambassade à La Haye et 3 à Amsterdam répartis entre le consulat et à la maison Descartes juste à coté. La répartition est inégale et on peut dire que tous les français aux Pays-Bas voteront à Amsterdam à l'exception de ceux dont les codes postaux suivent :

2159-2164 2166-3399 
3465-3466 3651-3653 
4126-4128 4140-4145 4163 
4200-4209 4213 4220-4247 
4300-4589 4675 4690-4698

Ouverture exceptionnelle

Ceux qui habitent à Nimègue, Groningue où Maastricht auront quelques kilomètres à faire mais puisqu'on ne leur demande que tous les 5 ans, ils peuvent bien faire cet effort. Sinon, il y a toujours possibilité de donner procuration. Cela fait un seul déplacement pour les deux scrutins. A cette fin, le consulat reste exceptionnellement ouvert toute la journée de samedi de 14 à 17 heures pour enregistrer les procurations. Ci ces dernières mandatent un électeur sur Amsterdam, les procurations arriveront à temps au bureau de vote puisque c'est aussi au consulat que ça se passe.

Après le scrutin

Certains se donnent déjà rendez-vous après le scrutin pour pour un coup et peut-être parler politique, c'est sur le forum que ça se passe: Amsterdam - La Haye. Il y a aussi possibilité de participer au dépouillement après 18 heures. Dans les bureaux de vote à l'étranger aussi ce sont les citoyens qui sont scrutateurs et aident au dépouillement. C'est toujours un moment interessant où on ne parle pas politique (on n'ose pas) mais où on en a plein les doigts.

mercredi, 7 février 2007

Descente de flics chez les voisins

Selon global360, First Alliance Trust est l?une des plus grandes sociétés fiduciaires des Pays-Bas. Elle gère des gros volumes de travail générés par les exigences d?ordre légal, fiscal et administratif de ses clients. Cette société est installée dans l'une des tours les plus prestigieuses d'Amsterdam. En fait, elle a ces bureaux quelques étages au dessus de la société dans laquelle je travaille, en plein Zuidas.

Nouveau mot: Trustkantoor

Pour ceux qui ne savent pas ce qu'est une société fiduciaire, le terme Néerlandais est peut être plus parlant : trustkantoor. Les anglais disent trust found mais en fait il ne s'agit que d'un grand cabinet de conseil en évasion fiscale. Le site de la société présente les différentes implantations de la boite dont la Suisse, Chypre, le Luxembourg ou encore Guernesey ou les Antilles Néerlandaises ce qui leur permet d'ouvrir des sociétés boîte-aux-lettres capable de déclarer plein de revenus peu (ou pas) imposés dans ces pays.

L'évasion fiscale est une activité bien encadrée depuis que les gouvernements luttent officiellement contre le blanchiment d'argent et les paradis fiscaux. Elle est donc maintenant confié à des spécialistes qui optimisent la fiscalité des entreprises. Une autre forme de lutte des gouvernements est le dumping fiscal. Ainsi, aux Pays-Bas, la fiscalité des entreprises est de plus en plus avantageuses et ceci attire des entreprises étrangères renommées comme Trafigura, cette boite française qui affrète le Probo Koala et qui est domiciliée à Amstelveen.

entrée de la tour Viñoli avec les flics Mardi matin, la police gardait l'entrée de notre immeuble. Elle surveillait les allées et venues de chacun. Plus tard dans l'après midi, le Volkskrant nous annonçait un raid de la brigade financière sur la société First Alliance Trust, mes voisins du 22e étage. Je peux donc grâce à la police et ce journal, vous montrer une photo de la porte que je franchis chaque matin... D'habitude, il y a moins de monde.

DutchNews conclut son article sur le sujet en rappelant qu'il y a aux Pays-Bas quelques 130 trustkantoor comme mes voisins du dessus. qui hébergent environ 20.000 sociétés-boîte-aux-lettres établies aux Pays-Bas pour bénéficier de la générosité fiscale de ce pays.

Lire aussi Evasion fiscale aux Pays-Bas où je fais le point cinq ans après.

lundi, 22 janvier 2007

Immitation de blogs français

Façon Tristan Nitot

En vrac

  • J'ai enfin une assurance santé. Aux Pays-Bas, l'assurance maladie a été privatisée et j'ai donc eu le choix de la compagnie qui me couvre pour le régime obligatoire ainsi que complémentaire. J'ai choisit l'assurance de la boite, De Amersfoortse. Une assurance qui a un site web proposant d'utiliser Internet Exploreur... Ça commence bien...
  • Un mois et demi après les élections générales, les Pays-Bas n'ont toujours pas de nouveau gouvernement. Ça discute encore, on n'est pas sûr...
  • Hier, il y a eu plein de vent partout en Europe. Des arbres et des lampadaires sont tombés par terre près de chez moi...
  • Je n'ai pas fini d'écrire mes cartes de v?ux mais je souhaite à tous ceux qui lisent ces lignes une très bonne année 2007

Façon: je-ne-sais-pas-qui-a-lancé-cette-mode

5 choses sur moi

  • des cheuveux (un peu)
  • un chapeau
  • un toit
  • le ciel d'Amsterdam
  • l'univers

lundi, 16 octobre 2006

Les squateurs et le kraakbewering

Samedi, il y a eu une manifestation sur de Dam contre l'évacuation d'un squat. On vide souvent les squats quand il y a besoin des lieux pour les rentabiliser alors que peu de temps avant, on n'avait besoin que le lieu ne soit pas sur le marché immobilier pour ne pas le destabiliser... Un petit jeu du chat et de la souris rendu dernièrement plus violent sous la pression de la spéculation immobilière (voir photo de Laurent Chambon dans le quartier du Pijp).

Mede mogelijk gemaakt door de kraakbewering Je me souviens cet été des banderoles qui ont fleurit sur certains immeubles de la ville (voir ci contre). Ces banderoles disaient que le lieu existant n'aurait pas pu exister tel qu'il était sans avoir été auparavant squatés. Les salles de concert les plus prestigieuses comme le Paradiso ou le Melkweg arboraient ces banderoles... Ce mouvement protestait contre une loi anti-squat discutée alors à la deuxième chambre, une loi très sévère pour les squateurs et la culture en général... Je n'en sait pas beaucoup plus parce que je ne maîtrise pas encore le Néerlandais, je ne sais pas ce qu'est devenu ce projet de loi. Toujours est-il que les banderoles ont disparu et que certains squats se font évacuer près de la place du Dam...

mardi, 1 août 2006

Appellez moi gratuitement

Depuis décembre 2005 Free a annoncé la gratuité de certains appels internationnaux avec la freebox. Neuf a emboité le pas quelque temps après avec une offre un peu différente.

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